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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
AUBURTIN, Anne
1
COSTE, Philippe
1
DURAND, François
1
GUILLET, Rémi
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
JOUFFRAY, Jean-François
1
LAVOUX, Thierry
1
LE DIVENAH, Jean-Paul
1
LEPINE, Carole
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
3
Mot clé
gestion
3
Année rapport
2013
1
2012
2
Année mise en ligne
2013
3
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Mot clé: gestion
3 documents trouvés
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Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne
LEVRAUT, Anne-Marie
LAVOUX, Thierry
TROUVILLIEZ, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008825-01
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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
DURAND, François
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008409-01
Accéder à la notice
Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY, Jean-François
LE DIVENAH, Jean-Paul
AUBURTIN, Anne
COSTE, Philippe
LEPINE, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007687-01
Accéder à la notice
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